À quoi servent les opérations de « dépollution des terres » et comment fonctionnent-elles d’un point de vue pratique et bureaucratique ? Cela peut sembler être des questions techniques qui n’intéressent que les ingénieurs et les géomètres, mais pour les travaux extérieurs avant une nouvelle construction, certaines connaissances sont utiles.
Nivellement du sol : quand est-il nécessaire ?
Le nivellement du sol, également appelé terrassement ou concassage, peut être nécessaire dans le cadre d’activités de construction ou agricoles. Elle est utilisée pour excaver les nouveaux bâtiments, les piscines souterraines et la base des dalles de fondation. Toutefois, dans le monde agricole, le terme « terrassement » est couramment utilisé pour désigner le compactage du sol.
En règle générale, il convient de rappeler que le terme « terrassement » désigne des opérations où le mouvement horizontal du sol prime sur l’excavation profonde, et qui doivent être confiées à des professionnels à l’image de SJM FRANCE. Par ailleurs, l’enlèvement des matériaux et débris excédentaires peut se faire par simple pelletage, directement à partir de la surface de l’excavation dans un véhicule approprié.
Quelles sont les réglementations et les autorisations requises pour les travaux de terrassement ?
En fait, l’excavation des terres nécessite diverses procédures bureaucratiques, en fonction de l’objet des travaux. Une distinction est faite entre les travaux de construction et les travaux liés à l’agriculture. La loi stipule que les travaux de terrassement strictement liés aux activités agricoles et à l’agropastoralisme, y compris les travaux de collecte des eaux agricoles, peuvent être réalisés sans aucun permis.
Les travaux de terrassement, d’excavation et de défrichement à des fins autres que l’agriculture et l’élevage nécessitent un permis de construire. Tout ce qui modifie de façon permanente l’état du terrain, ou implique une déformation du terrain, est en pratique considéré comme une nouvelle construction.
Excavation du sol : quel équipement ?
Il est utile de choisir une entreprise spécialisée qui est équipée des machines nécessaires. L’équipement utilisé pour l’excavation dépend de sa fonction :
- Pour creuser et pousser la terre : pelles à flèche, chargeurs, etc. ;
- Pour le nivellement et le compactage : niveleuses, compacteurs ;
- Pour le transport : les camions à benne et les camions sont également adaptés au transport routier.
Il est également utile de rappeler qu’il existe des étapes préliminaires utiles pour estimer le coût des travaux de terrassement et des mesures de sécurité sur le site. Ces étapes sont les suivantes :
- Arpenter la zone en question, déterminer les machines nécessaires et prendre des mesures pour calculer le temps de travail et le coût de la main-d’œuvre ;
- Préparation du site avec transport des matériaux et des équipements ;
- Préparation d’un plan de sécurité décrivant les mesures à prendre pour réaliser les travaux d’excavation.
Excavation du sol : à qui s’adresser ?
Il est difficile d’improviser lors de la réalisation d’opérations aussi complexes. Les opérations d’excavation et de terrassement nécessitent des équipements et des compétences spécialisées qui ne sont pas accessibles à tous. Cela a aussi l’avantage d’exclure ceux qui se targuent d’être des bricoleurs. Pour éviter de commettre des erreurs lors de la mise en service, toutes les conditions suivantes doivent être remplies :
- Assurez-vous que toutes les cartes de sécurité sociale et les cartes d’assurance sont en leur possession ;
- Veillez à ce qu’un responsable de la sécurité du site soit nommé ;
- Vérifiez les machines ;
- Demandez un devis détaillé.